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Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : http://amicale-rectorat-aixmarseille.over-blog.fr/ met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
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Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://amicale-rectorat-aixmarseille.over-blog.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Association loi 1901 AMICALE DES PERSONNELS DU RECTORAT D'AIX-MARSEILLE – Place Lucien Paye 13621 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
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Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Les Membres du Bureau – amicale@ac-aix-marseille.fr
Hébergeur : over-blog.fr – www.over-blog.fr 31000 TOULOUSE +33 811 69 41 42
Délégué à la protection des données : Non défini – amicale@ac-aix-marseille.fr
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